Conditions générales de vente

1. Champ d’Application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues entre [Votre Entreprise] et ses clients via le site web [www.votreentreprise.com].

2. Commandes et Produits

2.1. Toute commande effectuée sur le site est considérée comme une offre d’achat.

2.2. [Votre Entreprise] se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, de produit en rupture de stock ou d’erreur de prix.

3. Prix et Paiement

3.1. Les prix des produits sont indiqués en [devise locale].

3.2. Les paiements peuvent être effectués par [moyens de paiement acceptés], et toute information bancaire est traitée de manière sécurisée.

3.3. [Votre Entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Livraison

4.1. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination et d’autres facteurs indépendants de notre contrôle.

4.2. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et peuvent varier en fonction du lieu de livraison.

5. Retours et Remboursements

5.1. [Votre Entreprise] accepte les retours dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception du produit.

5.2. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés.

5.3. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de la part de [Votre Entreprise].

6. Protection des Données Personnelles

6.1. [Votre Entreprise] s’engage à protéger la vie privée de ses clients. Les informations collectées ne seront utilisées que dans le cadre de la transaction et conformément à notre politique de confidentialité.

7. Force Majeure

7.1. [Votre Entreprise] ne pourra être tenue responsable de tout retard ou défaut d’exécution causé par des circonstances échappant à son contrôle raisonnable.

8. Loi Applicable et Juridiction

8.1. Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans [votre pays]. Tout litige relatif à ces conditions générales de vente sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [ville/pays].

En validant une commande sur le site de [Votre Entreprise], le client déclare avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment par [Votre Entreprise] sans préavis.

Date de dernière mise à jour : [Date]